Conseil Municipal du 22 décembre 1971




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21W185 Page 139Séance du 22 Décembre 1971 - Registre 21W185 Page 139 - Délibération
21W185 Page 141Ouverture de crédits - Registre 21W185 Page 141 - Délibération
21W185 Page 142Travaux d'assainissement pour la desserte du C.E.S. des Coudreaux - vote d'emprunt - Registre 21W185 Page 142 - Délibération
21W185 Page 143Remplacement d'une canalisation vétuste d'alimentation en eau, avenue du Marais - vote d'emprunt - Registre 21W185 Page 143 - Délibération
21W185 Page 144Mise en viabilité du chemin DDE la Chapelle de Souffrance - vote d'emprunt - Registre 21W185 Page 144 - Délibération
21W185 Page 145Réfection de la voirie urbaine - vote d'emprunt - Registre 21W185 Page 145 - Délibération
21W185 Page 146Rénovation de l'éclairage public - vote d'emprunt - Registre 21W185 Page 146 - Délibération
21W185 Page 147Réalisation de réserves foncières - vote d'emprunt - Registre 21W185 Page 147 - Délibération
21W185 Page 148Acquisition du Fort de Chelles - vote d'emprunt - Registre 21W185 Page 148 - Délibération
21W185 Page 149Règlement de sinistres - acceptation d'indemnités d'assurance - Registre 21W185 Page 149 - Délibération
21W185 Page 150Redevance d'assainissement due par un particulier - Registre 21W185 Page 150 - Délibération
21W185 Page 151Subvention pour le Mémorial du Général de Gaulle - Registre 21W185 Page 151 - Délibération
21W185 Page 152Versement d'un acompte sur subvention à l'association du Centre Municipal de Culture Populaire de Chelles - Registre 21W185 Page 152 - Délibération
21W185 Page 153Relèvement du taux des vacations horaires allouées aux sapeurs-pompiers volontaires - Registre 21W185 Page 153 - Délibération
21W185 Page 154Remplacement d'une canalisation vétuste d'alimentation en eau, avenue Hénin - Registre 21W185 Page 154 - Délibération
21W185 Page 155Remplacement d'une canalisation vétuste d'alimentation en eau avenue Anne - Registre 21W185 Page 155 - Délibération
21W185 Page 156Exécution de la voie d'accès à la cité scolaire - demande de remise des pénalités de retard formulée par un entrepreneur - Registre 21W185 Page 156 - Délibération
21W185 Page 157Association syndicale autorisée du Nord-Est de Chelles - participation de la commune à l'entretien des voies - Registre 21W185 Page 157 - Délibération
21W185 Page 158Versement à l'association syndicale autorisée du Nord-Est de Chelles d'une redevance pour travaux d'alimentation en eau de l'école avenue Chappe - Registre 21W185 Page 158 - Délibération
21W185 Page 159Approbation des cahiers des classes techniques relatifs à la fourniture des combustibles nécessaires pour le chauffage des bâtiments communaux pendant l'hiver 1971-72 - Registre 21W185 Page 159 - Délibération
21W185 Page 160Approbation d'un contrat d'entretien du dispositif d'épuration des eaux usées à la colonie de vacances de Saint Jean d'Aulps - Registre 21W185 Page 160 - Délibération
21W185 Page 161Rémunération du personnel employé aux classes de neige - Registre 21W185 Page 161 - Délibération
21W185 Page 162Approbation d'une convention avec la S.N.C.F. pour l'utilisation des installations sportives du stade des cités - Registre 21W185 Page 162 - Délibération
21W185 Page 163Acquisition de matériel scientifique pour le C.E.G. Weczerka - Registre 21W185 Page 163 - Délibération
21W185 Page 164Approbation d'un contrat d'exploitation du chauffage de la classe maternelle de la Noue Brossard - Registre 21W185 Page 164 - Délibération
21W185 Page 165Rémunération du gérant des cantines scolaires - Registre 21W185 Page 165 - Délibération
21W185 Page 166Etablissement des actes administratifs relatifs à des opérations immobilières - Registre 21W185 Page 166 - Délibération
21W185 Page 167Missions - Registre 21W185 Page 167 - Délibération
21W185 Page 168Personnel communal - prolongation d'un contrat d'adjoint technique - Registre 21W185 Page 168 - Délibération
21W185 Page 169Mesures d'application de carte scolaire pour la rentrée 1972 - avis du conseil municipal - Registre 21W185 Page 169 - Délibération
21W185 Page 170Communication des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation de pouvoirs qui lui a été accordée par le conseil municipal le 22 Avril 1971 - Registre 21W185 Page 170 - Délibération
21W185 Page 171Rénovation urbaine - garantie communale pour emprunt à contracter par la S.E.S.M. - Registre 21W185 Page 171 - Délibération
21W185 Page 172Recours exercé par une entreprise devant le tribunal administratif autorisation à défendre - Registre 21W185 Page 172 - Délibération
21W185 Page 173Questions diverses - Registre 21W185 Page 173 - Délibération